Résultats de recherche : - Thématique: EQUIPEMENTS, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC), Mot clé: collectivités territoriales

4 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Gestion des ports et de la manutention à Saint-Pierre et Miquelon

  • GAUTHIER, Yves

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: avr. 2008 Affaire n°005572-01

  • Accéder à la notice

  
• Possibilité de recourir à un contrat de partenariat pour la mise à deux fois deux voies de la RN 7

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: déc. 2007 Mise en ligne: févr. 2008 Affaire n°005169-01

  • Accéder à la notice

  
• Le droit au logement opposable

  • CARTIGNY, Jacques

  • MASSIN, Isabelle

  • PREVOT, Marc

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2007 Mise en ligne: août 2008 Affaire n°004825-01

  • Accéder à la notice

  
• Programme exceptionnel d'investissement (PEI) Corse et besoins d'ingénierie

  • DURAND, Jean-Louis

  • DUFFE, Pierre

  • HIREL, Jean-Claude

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004389-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1